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  Ariège - Pyrénées
Réussir ensemble - Délibérations
     

 2008

 2007

 2006

 2005

 2004

 2003

 2002

 2001

 2000

 1999

 1998

 1997

 1996

 
2008 

• Demande d’attribution de subvention dans le cadre de l’opération façades Pays d’Olmes

• Demande d’attribution de subventions dans le cadre de l’OMPCA

• Prise de compétence « suivi des bénéficiaires du RMI par convention avec le Conseil Général

• Reversement de subvention au profit de la commune de Laroque d'Olmes dans le cadre de l’OMPCA

• Recrutement d’un informaticien pour un besoin occasionnel

• Renforts de l’Equipe Verte pendant la saison estivale 2008

• Zone d’Activités de Tabre : Vente d’un terrain lot 44 c sur la zone de tabre

• Demande d’attribution de subvention

• Recherche financements dossier abattoir

• Lancement d’une procédure de délégation de service public pour la cyberbase PO

• Attribution de logement de fonction

• Versement de subventions du budget principal

• Approbation des comptes de gestion du budget principal

• Autorisation donnée au Président pour signer le marché

• Demande d’attribution de subventions dans le cadre de l’opération façades Pays d’Olmes

• Demande de modification d’attribution de subvention dans le cadre de l’opération façades

• Recrutement d’un juriste pour un besoin occasionnel

• Précision sur l’acte constitutif de la régie des Monts d’Olmes

• Versement d’une subvention et signature d’une convention avec la SPA

• Demande d’attribution de subventions dans le cadre de l’OMPCA

• Mise en place d’un partenariat avec les prestataires du tourisme

• Zone Industrielle de l’Entounadou à Laroque d’Olmes

• Zone Industrielle de l’Entounadou à Laroque d’Olmes

• Procédure d’enquête d’utilité publique pour l’extension de la Zone d’Intérêt Régional du

2007 

• Cession de licence IV.

• Classement de l’ancienne voie ferrée en « voie verte

• Mise en place d’un groupement de commande

• Remboursement des frais d’hôtellerie des agents de la ccpo

• Mandat spécial donné au Président Marc Sanchez pour se rendre à Paris

• Hôtel d’entreprises - Acquisition et échéancier de paiement

• Plan de financement concernant la coume

• Vente de terrains à l’entreprise RECYCARBO

• Zone d’Activités de Dreuilhe

• Zone d’Activités de Dreuilhe

• Zone Industrielle de Pichobaco sur la commune de Villeneuve d’Olmes.

• Acceptation du montant de remboursement d’assurance,

• Acquisition de chapiteaux pour les manifestations sportives ou culturelles

• Equipe Verte : Acquisition matériel roulant

• Amélioration de l’accueil de la clientèle : travaux

• Zone de Niveau II / Validation plan de Financement de l’étude

• Création du portail Internet Public et Citoyen « Pays d’Olmes »

• Acquisition de matériel de compétition

• Plan de financement les équipements et l’accueil du musée

• Développement estival de la station des Monts d’Olmes

• Rénovation de l’entrée de la CCPO

• Amélioration de l’accueil et des services site de « Fontestorbes

• Monts d’Olmes / Revêtement d’un parking

• Zone Industrielle de l’Entounadou

• Ouverture d’un besoin saisonnier pour le recrutement d’un cuisinier.

• Annulation de la délibération 149/06

• Fixation des taux de taxe d’enlèvement d’ordure ménagère pour l’année 2007.

• Fixation du taux de taxe professionnelle pour l’année 2007.

• Versement de gratification pour les stagiaires.

• Paiement des heures supplémentaires.

• Additif au régime indemnitaire pour l’année 2007.

• Zone Industrielle de Tabre

• Annule et remplace la délibération 154/07

• Déclassement du bâtiment de Fontestorbes

• Création d’une résidence d’artistes à l’Aiguillon

• Annule et remplace la délibération 107/06

• Annule et remplace la délibération n°167/07

• Annuel et remplace la délibération N°168/07

• Annule et remplace la délibération n°164/07

• Annule et remplace la délibération n°170/07

• Annule et remplace la délibération n° 173/07

• Désignation de délégués au syndicat mixte des quatre rivières.

• Orientations fiscales sur le bassin d’emploi à redynamiser.

• Musée du textile : tarifs billetterie et boutique

• Acceptation du montant de remboursement d’assurance,

• Annulation et remplace la délibération 158/07

• Contrat à Durée Déterminée pour un besoin saisonnier pour l’été 2007.

• Besoins occasionnels durant l’été 2007 pour le Chalet Grand Tétras.

• Développement escalade.

• Appel à projet « Sauvegarde des savoir–faire sur le Patrimoine Bâti Pyrénéen

• fixation des tarifs du topoguide Pays d’Olmes.

• programmation estivale « balades contées

• Plan de financement des travaux / station de ski des Monts d’Olmes

• Réseaux de transfert des effluents sur la zone industrielle de Pichobaco.

• Projet en campagne 2007, réunion économique de Tours.

• Versement de subventions.

• Versement de subventions.

• Etalement coût transfert charge impacté sur l’AC 2006 de la commune de Montferrier.

• Annule et remplace la délibération N°179/07

• Annule et remplace la délibération 180/07

• Admission en non valeur.

• Modification de délégués communautaires

• Musée tarifs ateliers pédagogiques

• Demande d’autorisation au titre de la loi sur l’eau

• ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION 156/07

• Annule et remplace délibération 157/07.

• Zone Industrielle de Tabre

• Zone Industrielle de Tabre

• Zone d’Activités de Dreuilhe

• Demande de déclaration d’utilité publique d’un terrain

• Construction d’un télésiège sur la station de ski des Monts d’Olmes

• Recrutement d’un animateur économique.

• Mairie de Lieurac

• Assemblée générale ANDES

• Ratios « promus – promouvables » pour les avancements de grades.

• Reclassement des agents techniques

• Approbation des statuts du syndicat mixte des 4 rivières

• Désignation d’un délégué au Syndicat Mixte de Médecine

• Autorisation donné au président pour signer une convention

• Site de la Coume

• Hôtel d’entreprises

• hôtel d’entreprise

• Admission en non valeur.

• Demande d’attribution de subvention dans le cadre de l’opération façades Pays d’Olmes

• marché relatif à la création d’un télésiège

• Projet en campagne 2007, réunion économique de Tours.

• subvention OPAH

• Création et modalités de gestion de la cyberbase Pays d’Olmes.

• Achat d’un terrain pour création d’un parking sur le site de la fontaine

• Création Zone d’Activités de « Niveau II

• Zone d’Activités de Dreuilhe

• Zone Industrielle de Pichobaco

• convention OPAH

• Versement de gratifications 2007.

• Autorisation de déplacement

• Fixation de durées d’amortissement

• Exonération fiscales.

• Versement de subvention

• Tarifs des remontées station de ski des Monts d’Olmes- saison 2007-2008

• Admission en non valeur

• Demande d’attribution de subvention dans le cadre de l’OPAH-PST.

• Vente de terrain à la société TECHNISOL sur la zone industrielle

• Vente de terrain à la SARL Pibouleau

• Annulation de subvention dans le cadre de l’OPAH-PST.

• Additif au régime indemnitaire pour l’année 2007

• Ouverture de postes de permanent et saisonniers de droit privé sur la Régie

• Vente de produits supplémentaires pour la régie des Monts d’Olmes

• Modification parcellaire.

• Plan de financement patinoire synthétique

• Autorisations de déplacement

• Demande d’attribution de subvention dans le cadre de l’opération façades

• Ouverture de postes

• Ouverture de postes de saisonniers de droit privé sur la Régie

• Précisions Délibération 241/07 : Acquisition terrains et bâtiments

• Choix de l’ambulancier - fixation des tarifs

• Nomination d’un délégué au SMECTOM

• Régie station de ski des Monts d’Olmes :

• Tarif grand tetras saison 2007/2008.

• Précisions Délibération 241/07 : Acquisition terrains

• Précisions Délibération 241/07 : Acquisition terrains et bâtiments

• Avis des domaines zone de l’Entounadou : précisions sur le prix de vente

• Abattoir de Lavelanet

• Signature de la convention 2007 avec l’Association de Pays

• Budget hôtel d'entreprise

• budget principal

• DM2 Hôtel d'ebtreprise

• DM4 Monts d'Olmes télésiège

• DM3 Budget Principal

• DM3 Monts d'Olmes

• Paiement des heures supplémentaires

• Instauration du régime indemnitaire pour l’année 2008

• Ouverture de postes

• Ouverture de postes de saisonniers

• Animation pôle 2007

• Zone d’Activités de Dreuilhe

• hôtel d’entreprise

• Zone d’Activités de Dreuilhe

• Partenariat station de ski des Monts d’Olmes / loueurs

• Demande d’attribution de subventions dans le cadre de l’OPAH

• Annulation d’une subvention après renoncement aux travaux pour vente

• Zone d’Activités de Tabre

• Zone d’Activités de Tabre

• Zone d’Activités de Tabre

• Demande d’attribution de subvention dans le cadre de l’opération façades Pays d’Olmes

• Zone d’Activités de « Niveau II » Acquisition des terrains

• Programme d’Intérêt Général du Pays d’Olmes - Convention avec L’ANAH.

• Mandatements 2008

• Admission en non valeur

• Virement de crédits

• DM5 budget principal

• DM5 Monts d'Olmes

• DM3 Budget Zones industrielles

• virement de crédits

• Attribution de subventions

• Demande d’attribution de subvention dans le cadre de l’OMPCA

• DM2 Budget Zones industrielles

• DM6 budget Monts d'Olmes

• DM 6 Budget principal

• DM7 BUDGET Monts d'Olmes

2006 

• Décharge de responsabilité MO

• Régie musée

• Acceptation de mise à disposition

• rédacteurs

• Avenant 1 à la Convention OPAH – PST n°34.

• création d’une régie administrative AIT

• Approbation plan de financements DDR

• Approbation plan de financements DDR 2

• Acquisition et Viabilisation Terrains RECYCARBO

• Plan de Financement OMPCA

•  Etude OMPCA

• opé com promo dev éco revitalisation

• sub cercle occitan

• Validation plan financement DDE travaux la coume

• Abattoir interet cmt

• Choix du délégataire du snack-bar de Fontestorbes

• Chef de Projet Equal

• CI Monts d'Olmes

• Développement de la station des Monts d’Olmes

• Acquisition et Viabilisation Terrains RECYCARBO

• Acquisition et Viabilisation Terrains RECYCARBO modifiée.

• Délib point info Nalzen

• La Coume

• Tabre niveau 2

• Commission accessibilité

• versement subs 2006

• remboursement assurance ferme lesponne

• cyberbase plan financement

• emplois aidés Musée

• cdd été 2006

• subvention suppl OPAH 11

• Vente terrain ZA Dreuilhe CABEZAS

• Vente terrain ZA Dreuilhe ROUCH.

• Cascades

• approbation compte gestion BAZI

• Approbation compte gestion BP.

•  scission résultat zi 05

•  subvention BP au CIAS

• Subvention BP au transport

• subvention BPau BAMO

•  vote tx TEOM 06

• approbation compte gestion BAMO

• subvention BP au BAZI

• vote tx TP 06

• Affect résult BP 05

• RI Max EV sais

• saisonniers EV 6 mois

• convention màd Max

• Délib taxe de séjour

• mise à dispo assainissement

• Acquisition matériel DGE

• frais de secours

• CLSPD

• énergie bois.

• animation pole 2006

• financement la coume

• acquisition matériel déneigement

• non valeur

• dsc

•  CDD BO

•  CAE TAD

• Vente terrain ZA Dreuilhe FRANS BONHOMME

• Vente bat rouleaux II

• option TVA.

• CAE TAD

• régime indemnitaire 2006

• Création d’un poste d’agent administratif qualifié à temps complet

• Contrat à Durée Déterminée pour un besoin occasionnel.

• Ouverture des postes de saisonniers :MO

• Versement de gratifications 2006.

• Membres de la commission d’appel offre

• Signature de la convention 2006 avec l’Association de Pays

• Contractualisation d’une ligne de trésorerie

• Nomenclature comptable de la régie administrative

• Perte sur créance irrécouvrable des loyers de la Ferme de Lesponne

• Délégation de gestion du poste de relevage Pichobaco

• Versement de subvention : association 7 art neuf

• Versement d’une subvention à l’association Horizon Culture

• Demande d’attribution de subvention dans le cadre de l’OPAH-PST

• Demande de subventions pour la réalisation de l’opération OMPCA en Pays d’Olmes

• Création d’une aire touristique sur le site de la Fontaine de Fontestorbes

• Tarifs des remontées station de ski des Monts d’Olmes- saison 2006-2007

• Vente de produits supplémentaires pour la régie des Monts d’Olmes

• Signature d’une convention avec l’Ecole de Ski Français

• Convention de passage avec M. Fonquernie

• Zone du Moulin d’Enfour :

• Création d’une aire de randonnée

• Contrat à Durée Déterminée pour un besoin occasionnel

• Requalification des contrats des Encadrants du Chantier d'Insertion des Monts d'Olmes.

• Trail des Citadelles 2007

• Indemnité de fonction et délégation

• Délégation de service public du snack-bar de Fontestorbes

• Fixation du prix d’évacuation

• Cotisations à une association

• Mandat spécial donné au Président Marc Sanchez

• Convention de prestations de service

• Régie de l’Agence Intercommunale du Tourisme

• Instauration de la taxe de séjour.

• Recrutement de l’Animateur pour l’OMPCA.

• Contrats à Durée Déterminée pour des besoins saisonniers.

• Renforts de l’Equipe Verte sur 2007.

• Instauration du régime indemnitaire pour l’année 2007

• Adhésion au syndicat mixte de médecine professionnelle et préventive, hygiène et sécurité.

• Dépenses 2007.

• Acceptation d’une cession à titre gratuit du chalet « Le Grand Tétras » sur la station

• Conventionnement avec le SDIS en cas de carence privée de service d’ambulance

• Convention de prestation de service entre la Communauté de Communes

• Annule et remplace la délibération 100/06 : Vente de produits supplémentaires

• Signature d’une convention avec l’association Route du Sud cycliste.

• Zone du Moulin d’Enfour / Acquisition et viabilisation des terrains

• Création d’une aire touristique sur le site de la Fontaine de Fontestorbes

• Acquisition Terrains et Bâtiments sur le site de la Coume à Lavelanet

• Zone Industrielle de l’Entounadou sur la commune de Laroque d’Olmes

• Fonctionnement de la régie de recettes de la station de ski des Monts d’Olmes.

• Recherche de financement relatif à l’animation de l’O.P.A.H. et du PST

• Modification de subvention de Mme Grieco Marie.

• Constitution d’une régie de recette

• Vote des allocations compensatrices 2006.

• Mandat spécial donné au Président Marc Sanchez pour se rendre à Paris

• Internet Public et Citoyen

2005 

• Acceptation de mise à disposition

• Création d'un poste d'agent administratif

• Recrutement d'un chargé de mission

• Annule et remplace la délibération 128/04 : Transfert de l’aire d’accueil des gens du voyage,

• Etude de faisabilité d’hébergements touristiques

• Plan financement e- communauté

• Annule et remplace la délibération 170/05 : Achat de deux appartements

• Mandat spécial donné au Président Marc Sanchez et à neuf conseillers communautaires

• Plan financement coordinateur pôle 2005

2004 

• Valorisation de la voie ferrée

• Recrutement de six agents d'entretien dans le cadre d'emplois au sein de l'EV

• Recrutemnt d'un chargé de mission OPAH à temps complet

• Conventionnement avec le SEATM

• Versement d'une subvention du budget principal au budget annexe station de ski

• Acceptation de la mise à disposition des terrians et des biens liés à l'exploitation station ski

• Création d'un chef d'exploitation pour la régie de la station de ski des Monts d'Olmes

• Autorisation d'une signature de la convention OPAH et du protocole PST

• Versement d'une subvention du buget principal au budget annexe CIAS

• Création d'un poste de Directeur d'exploitation pour la régie des MO

• Recherche de financement relative à l'animation de l'Opah et du Pst

• Acceptation de la mise à disposition de la parcelle constituant la voie d'accés à l'aire d'accueil

2003 

• Modification montant de l'estimation administrative - aire acceuil gens du voyage

• Acceptation conclusion CAO relatives à la passation de marché pour l'aire d'acceuil et de lancment

• CDD pour besoin occasionnel

• Création poste agent administratif à temps complet

• travaux assainissement ZI moulin d'Enfour

• Achat entrepôt par la CCPO

• Rôles supplémentaires

• Evaluation AC 2003

• Recrutement agent entretien

• annulation délibération 72/02

• Modification statuts

• AEP Fontestorbes

• Fixation de l'enveloppe budgétaire affectée à la couverture des frais de déplacement

• Utilisation des informations cadastrales dans le cadre d'un SIG

• DOB

• Approbation compte gestion du BA

• Affectation résultat d'exploitation du BP exercice 2002

• Versement de subvention du BP au BA

• Affectation résultat d'exploitation du BA

• Approbation compte gestion du BP

• Instauration du travail à temps partiel

• Désignation de délégués du SMECTOM

• Mandat spécial donné au président Marc Sanchez

• Prise en charge des coûts de malfaçons de bâtiment sur la zone de Super U

• Frais intervenant économie solidaire

• AC négatives

• Valorisation chemin des bonhommes

• Approbation conclusion CAO passation de marché pour l'aire d'accueil et de lancement

• avenant maitrise d'œuvres gens du voyage

• Création du poste d'agent d'entretien

• Modification bail de location avec SARL Ferme de Lesponne

• Aménagment du giratoire Thierry et de la voie de desserte des industries

• remboursement frais stagiaire M. Mickaël Canonne

• Recrutement agent entretien aus ien de l'équipe verte

• Dénomination des offices de tourisme

• Recherche de financement pour poste d'animation

• Recherche de financement pour opérations relatives au traitement des déchets

• Autorisation de recherche de financement pour opérations concernant le logement, le cadre de vie

• recherche de financements relatives au patrimoine

• recherche de financements pour des opérations sur les zones industrielles

• Participation financière à la fête du Camping-car

• Recherche de financements pour des opérations liées au pôle touristique Pyrénéen

• CDD été

• Extension de l'objet de la régie d'avance

• Suppression d'emploi

• création du poste de responsable du service social

• Versement de subvention musée du textile

• acceptation conclusiosn CAO relatives à la passation d'un appel d'offre aménagement

• Convention avec le SIVTP favoriser l'information touristique

• Création du Syndicat Mixte du Pays des Pyrénées Cathares

• Création d'un CIAS

• Signature du contrat de pôle touristique

• Signature de convention avec l'association Pays d'Olmes Mirepoix

• Signature contrat de Pays

• Création du poste d'attaché

• Annulation délibération

• Approbation du montant définitif des travaux aménagment aire accueil

• Acceptation conclusions CAO relatif à l'aménagement de l'aire d'accueil

• Lancment d'une OPAH sur le territoire communautaire

• Création poste chargé de mission économie emploi jeune

• Acquisition aire gens du voyage

• Création du poste d'agent de développement local d'intégration

• Création poste agent d'entretien à temps complet

• Contrat de pôle touristique inscription réhabilitation gite d'étape de Roquefixade

• Demande de délégation de compétences transport des voyageurs au CG

• Recrutement 4 agents entretien CES équipe verte

• autorisation recherche de subventions sur la création d'une e-communauté

• Création poste CDI station Monts d'olmes

• Constitution régie de recettes pour l'encaissement droit remontées mécaniques

• Création d'un poste d'attaché

• Participation à la création d'une plateforme d'illétrisme

• Opération d'extensionzone commerciale des Sartrous

• Aménagement aire de repos des randonneurs Roquefort les Cascades

• 3ème rencontres interculturelles

• Edition guide touristique

• Création d'un restaurant d'altitude et refuge des Monts d'Olmes

• Création poste agent administratif

• Nomination d'un conseil d'exploitation pour la sation des Monts d'Olmes

• Valorisation de la voie ferrée

• Participation au système de management environnemental

• Création poste agent administratif qualifié et agent entretien qualifié

• Sous régie de recettes de la station des Monts d'Olmes

• Création poste attaché à temps complet

• Création d'un poste d'agent technique

2002 

• Création d’un poste de technicien territorial chef. Annule et remplace la délibération N°70/01

• Création d’un poste d’agent administratif à temps complet

• Mission d’étude de développement touristique

• construction d’un garage pour le compte de SARL salles et Monges

• programme d’aménagement des aires de repos

• débat d'orientation budgétaire

• marché public des aires de repos

• adhésion au SMECTOM de la commune d’Ornolac Ussat les Bains

• Approbation du COMPTE DE GESTION du BUDGET ANNEXE dressé par Monsieur GLEYZES, Receveur.

• Approbation du COMPTE DE GESTION du BUDGET PRINCIPAL dressé par Monsieur GLEYZES, Receveur.

• Recrutement de deux agents d’entretien dans le cadre d’emplois solidarité au sein de l’équipe verte,

• Assainissement de la zone industrielle du Moulin d’Enfour

• Création d’un poste de rédacteur ou d’attaché

• Exonération de Taxe Professionnelle des établissements cinématographiques classé « art et essai ».

• Aménagement de la zone de pichebaco

• Vente de terrain : Complément à la délibération 51/01 approuvant l’installation du centre de regroup

• Recrutement de deux agents d’entretien dans le cadre d’emplois solidarité au sein de l’équipe verte,

• Extension de compétence : aménagement et gestion d’une aire de repos pour les Gens du Voyage.

• Désignation des délégués au SMECTOM

• Adhésion au SMECTOM de la Communauté de Communes du Canton de Varilhes et

• Avenant plus value construction de l’aire de repos de Pélail

• Création d’un poste d'agent de développement

• Achat de terrain pour la réalisation de l’aire de repos de Fontestorbes

• Procédure de maîtrise d’œuvre sur l’aménagement de l’aire de repos de Fontestorbes

• Programme d’aménagement de l’aire de repos de Fontestorbes

• Versement de subventions

• Approbation de la Charte de développement durable du Pays d'Olmes - Mirepoix

2001 

• Désignation des délégués au Syndicat Mixte des 4 Rivières

• Détermination du nombre de Vice-Présidents

• Aménagement de la ZAC à proximité de Super U - attribution des lots et montant des travaux

• ZA de Dreuilhe - achat de terrains à la SCI Domaine de Riberolle

• Election du Président de la Communauté de Communes

• Débat d'orientation Budgétaire 2001

• Approbation du Compte de gestion du budget Annexe dressé par Mr Gleize, receveur.

• Approbation du compte de gestion du Budget Principal dressé par Mr Gleize, receveur.

• Fixation de l'enveloppe budgétaire affectée à la couverture de frais de déplacement

• Fixation de l'indemnité de fonction du Président et des Vice-Présidents pour l'année 2001

• Vente de terrains de la ZA de Tabre à la SARL de Kerimel et au garage Ginovart

• Délégations de fonctions du Président

• Purge des falaises de Fontestorbes

• Commission d'appel d'offres

• Formation de la Commission Finances

• Délégation de certaines attributions au Président

• Prise de compétence "Ordures Ménagères" et demande d'adhésion au SMECTOM

• Création de la Commission d'évaluation des Charges transférées.

• Vente de terrains à Tabre à la SARL de Kerimel et au garage Ginovart - complète délib. n°20/01

• Ouverture d'une ligne de trésorerie de 7 000 000 F

• Raccordement de Tabre, des ZI de Tabre et Laroque à la station d'épuration du Moulin d'Enfour .

• Elections des Vice-Présidents et du bureau

• Création d'un poste d'agent d'entretien au sein de l'équipe verte.

• Convention d'une mise à disposition ponctuelle de moyens avec le SMD4R

• Assainissement des ZI de Tabre et de Laroque d'Olmes

• Recrutement de deux agents d'entretien en CES au sein de l'équipe verte, pour une durée de 6 mois

• Résiliation du bail conclu avec la Société Roudière

• Répartition de la dotation de la solidarité Communautaire 2001

• Passage aux 35 heures

• Valorisation touristique de l'itinéraire de l'ancienne voie ferrée "Mirepoix, Chalabre, Lavelanet"

• Transport à la demande

• Création d'un poste de technicien territorial chef

2000 

• Transfert de compétence pour l'aménagement de la Voie Ferrée.

• Prise de compétence "Action sociale, intégration".

• Zone d'Activité Commerciale à proximité de Super U

• Salon du Tourisme de Montpellier le 1 et 2 Avril 2000

• Plaquette économique: modification du coût

• Approbation de la réforme des statuts

• ZA de Dreuilhe - Fixation d'un prix au m² pour la vente de parcelles

• Programme de Valorisation de la Randonnée 2000

• Soutien à des manifestations sportives

• Passation Contrat de maîtrise d'œuvre La Soulano

• Atelier Eychenne - attribution des lots

• Reconstruction du mur de soutènement au Castella - Laroque d'Olmes

• Acceptation de mise à disposition Trou des Corbeaux sis Bélesta

• Acceptation mise à disposition Entounadou et Castella à Laroque d'Olmes

• Institution de la répartition de la DSC

1999 

• Changement du mode de fiscalité en TPU

• Site Internet Pays d'Olmes

• Clinique SOULANO sis LAVELANET

• Réalisation d’un topo guide et plan de financement

• Signalétique de la randonnée - complément

• Prise de compétence « RIVIERE » par la communauté de communes Pays d'Olmes et adhésion au SIAT

• Adhésion de la Communauté de Communes au Club des Districts Industriels

• Débat d'orientation budgétaire

• Zonage d'assainissement - conduite d'étude DDAF & DDE

• Etude SIG

• Etude zonage d'assainissement. DCE et plan de financement

• Aménagement du "Trou des Corbeaux" sis Bélesta et demande de subvention CDT

• Aménagement de l'aire de repos de Pélail, nouvelle tranche - dossier CDT

• Prise de compétence : "Réalisation d'équipements touristiques liés à la randonnée et à l'escalade"

• Création d'un poste d'attaché et A.A.Q.

• Création d'un poste d'animateur-coordonateur, et d'agent de développement

• Signalétique promotionnelle des ZI

• ZA Tabre - vente de terrains à De Kerimel

• Convention avec le CG - Aménagement du rocher d'escalade, ancienne voie ferrée Lavelanet Mirepoix

• Système d'Information Géographique

• Délégués pour le Syndicat Mixte des trois rivières

• Etude TPU

• Fiches sentiers pour le site Internet Rando 2000

• Bureau d'étude pour le zonage d'assainissement

• Implantation d'un atelier de transformation agro-alimentaire sur la ZI de Pichebaco sis Villeneuve

• Entreprises retenues pour l'aménagement de la ZA de Dreuilhe

• Appel d'offre Clinique la Soulano

• Travaux de protection contre les crues du Touyre

• Garantie d'un produit fiscal de l'année N à l'année N+1

• Salon du Tourisme 4-6 janvier 2000 à Toulouse

• Salon de la randonnée à Paris

1998 

• Développement de la pratique de l'escalade

• Schéma d'assainissement sur le territoire communautaire

• Plaquette Touristique

• Aménagement d'une aire de repos à Pélail - Fougax et Barrineuf

• Valorisation de la randonnée

• ZA Tabre : vente de terrains

• Orientations budgétaires

• Approbation 2ème avenant 98 CDT et maquette financière pluri-annuelle

• Acceptation de la mise à disposition du rocher de l'escalade de la commune de Péreille

1997 

• Promotion touristique du Pays d'Olmes

• Développement de la randonnée en Pays d'Olmes

• Promotion économique du pays d'Olmes

1996 

• Soumission concernant les développement territoriaux

• Réalisation d'un atelier de découpe de viande - ZI de tabre

• Réalisation d'un atelier relais pour la sté LIMA

• Acquisition de la friche Dumons et lancement des travaux de l'atelier-relais LIMA

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